Signaler un contenu illicite ou une atteinte au droit d’auteur

Tu peux signaler tout contenu sur Green-bot que tu estimes illicite ou portant atteinte à tes droits : images, messages ou embeds configurés via le dashboard, profils ou réponses de personnages IA, playlists et leurs noms, ou tout autre contenu que nous hébergeons. Green-bot n’héberge pas de musique : les bots diffusent l’audio que les utilisateurs demandent à des services tiers. Pour l’audio, indique-nous où et comment le bot est utilisé, et signale aussi le contenu au service qui l’héberge.

Envoie ta notification à [email protected], en anglais ou en français. Pour nous permettre d’agir rapidement, indique :

• où se trouve le contenu : le serveur, le lien du salon ou du message, la page, ou la commande utilisée ;
• pourquoi tu estimes qu’il est illicite ou porte atteinte à tes droits ;
• ton nom et ton adresse e-mail (non requis pour les signalements de contenus pédopornographiques) ;
• une déclaration selon laquelle les informations de ta notification sont exactes et fournies de bonne foi.

Pour une notification relative au droit d’auteur, identifie aussi l’œuvre protégée et confirme que tu en es le titulaire ou que tu es autorisé à agir pour son titulaire. Les notifications contenant les éléments de 17 U.S.C. § 512(c)(3) sont acceptées.

Nous confirmons la réception de ta notification et l’examinons avec soin et sans délai. Si le contenu est illicite ou enfreint nos Conditions, nous le retirons ou désactivons la fonctionnalité concernée, et nous t’informons de notre décision. Nous informons aussi la personne qui a publié ou configuré le contenu de ce que nous avons fait et pourquoi, sauf si la loi l’interdit.

Si tu n’es pas d’accord avec notre décision, en tant qu’auteur du signalement ou personne concernée, écris à [email protected] dans un délai de 6 mois : une personne qui n’a pas pris la première décision la réexaminera. Nous pouvons cesser de traiter les notifications d’une personne qui envoie de manière répétée des notifications manifestement infondées, et nous pouvons suspendre les utilisateurs qui partagent de manière répétée des contenus illicites.

Si un contenu laisse penser à une menace pour la vie ou la sécurité d’une personne, nous en informons les autorités compétentes.

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